DECOUVRIR

VIE MUNICIPALE CADRE DE VIE ECONOMIE
VIVRE AU QUOTIDIEN

VIE PRATIQUE FAMILLE ENFANCE ET JEUNESSE SENIORS ACTION SOCIALE EMPLOI
S'EPANOUIR

VIE ASSOCIATIVE CULTURE SPORT
LIENS UTILES

GUIDE PRATIQUE GALERIES DE PHOTOS GALERIE DE VIDÉOS GÉOLOCALISATION

ℹ️ INFO CONCERTATION PUBLIQUE

Accueil / S'EPANOUIR / VIE ASSOCIATIVE / Actualités / ℹ️ INFO CONCERTATION PUBLIQUE

14/05/2024

CONSULTATION LOI APER.jpg

Document PDF

AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC - ZAER.pdf (PDF - 1.3 MB)

AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZAER A CONSULTER SUR PLACE_Page_1.jpg

AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZAER A CONSULTER SUR PLACE_Page_2.jpg

AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZAER A CONSULTER SUR PLACE_Page_3.jpg

AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZAER A CONSULTER SUR PLACE_Page_4.jpg

AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZAER A CONSULTER SUR PLACE_Page_5.jpg

AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZAER A CONSULTER SUR PLACE_Page_6.jpg

×

Labels

CONTACT

Commune de Quincy-sous-Sénart

5 rue de Combs la Ville

91480 Quincy-sous-Sénart - FRANCE

+33 1 69 00 14 14

Contact par formulaire

AUTRES LIENS

SAGAD Lycée Moreau Tous les liens externes SIVOM Ile-de-France Mobilités

JUMELAGES

MONTEMARCIANO

MONTEMARCIANO (Ancona, Italie)

SAUE

SAUE (Harju, Estonie)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

CONTACT

Contact

Contactez-nous en rentrant les informations ci-dessous grâce au formulaire selon le service concerné.

Destinataire*

Ce champ est obligatoire

Sujet*

Ce champ est obligatoire

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Numéro de téléphone

Ce champ est obligatoire

Message*

Ce champ est obligatoire

Pièces justificatives, images

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes